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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION
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II XII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

II XII
CLAYEUX DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94530823
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque II XII

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « II XII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION domicilié(e) Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 584 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque II XII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque II XII est expirée depuis le 25 juillet 2004.

CLAYEUX DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CYX , CLAYEUX , CLAYEUX , clayeux , COUREURS D'OCEANS , MAELLE , MAËLLE , CLAYEUX , MOI BEBE CLAYEUX


CLAYEUX DISTRIBUTION Société Anonyme - Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 341584076


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

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